En une phrase
Audiences, actes, convocations et états de lot figurent dans une seule liste ; vous gérez les témoins comme intervenants, et pour un thème de preuve l'IA peut, sur demande, faire une proposition qui reste non confirmée tant que vous n'avez pas décidé.
Une chronologie qui ne calcule pas
La chronologie montre ce qui s'est passé dans la procédure : audiences, actes, décisions, convocations, expertises et états de lot, y compris ceux de la partie adverse et du tribunal. Les délais ne naissent toujours que dans le registre des délais. Un événement peut faire naître un délai, mais seulement là et jamais par la chronologie elle-même.
Témoins et offres de preuve
Témoins et experts sont des intervenants du dossier. Seul votre cabinet voit l'adresse de convocation, ni le client, ni la recherche, ni le dossier physique. Pour un thème de preuve, l'IA fait sur votre clic une proposition d'offre de preuve. Elle est non vérifiée et le prix est affiché au préalable. Vous appréciez la charge de la preuve et la valeur probante ; vous adoptez ou écartez.
Clients, recherche, dossier physique
Les clients voient les pièces libérées et peuvent signaler une pièce comme manquante ou erronée. La recherche trouve pièces, actes, événements et témoins, et le dossier physique contient la procédure. Un état d'avancement n'est jamais transmis au client sans vérification.
Pour en savoir plus : Chronologie et offres de preuve, dans le manuel Chronologie de la procédure et Témoins et experts, ainsi que le portail client. Paru auparavant : Les pièces comme rôle d'un document.






