En une phrase
Vos délais et audiences apparaissent dans votre calendrier habituel, avec des titres neutres, et une indication de délai détectée passe en un clic dans le registre, sans exécution d'IA.
Quatre types plutôt qu'une liste
Chaque entrée du registre des délais est un délai, un délai de rigueur, un rappel ou une audience. Les délais de rigueur sont mis en évidence. Les audiences portent l'heure, le lieu et le type d'audience et apparaissent ainsi également dans les exports de calendrier. Le portail ne reprend l'heure et le lieu que s'ils figurent mot pour mot dans un document.
De l'indication au registre
Si l'analyse d'un courrier détecte un délai, l'indication est accompagnée du bouton « Inscrire aux délais ». Exemple : le courrier du tribunal indique « Observations jusqu'au 30.10.2026 ». Un clic, et le délai figure dans le registre, sans exécution d'IA et sans quota. L'entrée peut être annulée immédiatement, et si la date est déjà passée, le portail demande confirmation. Vous vérifiez vous-même le type de délai et son calcul ; l'entrée le mentionne aussi.
S'abonner au calendrier
Dans les paramètres, sous « S'abonner au calendrier », vous générez une adresse personnelle et l'ajoutez une seule fois dans Outlook, Google Agenda ou Calendrier Apple. Le titre de chaque entrée n'indique que le type et votre référence de dossier, jamais le client, la partie adverse ou l'objet. Les audiences apparaissent avec l'heure, les délais comme entrées sur toute la journée. L'adresse n'est affichée qu'une seule fois et peut être révoquée. Nouveau depuis le 15 octobre : si vous supprimez un délai, il apparaît pendant 30 jours comme annulé dans le calendrier abonné, au lieu d'y rester silencieusement. L'abonnement est gratuit et ne consomme pas de quota.
Ce que cela ne fait pas
- Les délais ne sont jamais estimés. N'entre dans le registre qu'une date qui figure dans le document ou qui a été calculée à partir d'une réception attestée.
- Les applications de calendrier récupèrent les modifications à leur propre rythme, généralement après quelques minutes à quelques heures. Le registre des délais reste la référence.
- Un délai de rigueur est mis en évidence, mais pas qualifié juridiquement.
- Les alertes sept, trois et un jour avant l'échéance restent inchangées, voir Rappel des délais.
Pour en savoir plus : Délais et dans le manuel Registre des délais.
