Modèles de contrats actuellement en allemand uniquement
Contrat de conseil / consulting
Des contrats de conseil clairs — du taux journalier à l'honoraire de résultat, avec une note de risque.
Se distingue du contrat de freelance par l'accent mis sur le conseil/la recommandation plutôt que sur une prestation d'ouvrage. Idéal pour les consultants en stratégie, IT et management.
- Droit par pays
- Conforme au RGPD
- Pas d'entraînement de l'IA
- Masquage des données à caractère personnel
- Transmission à un avocat
- Sept langues
Ce que recèle ce modèle
Des chiffres tirés du document original — et non de présentations marketing.
- Clauses
- 64
- Variantes de clauses
- 19
- Champs de l'assistant
- 66
- Contrôles qualité
- 8
- Remarques concernant la base juridique
- 15
Ce que contient le contrat
- Périmètre de la mission (assisté par IA)
- Modèles d'honoraires
- PI sur les rapports
- Confidentialité
- Responsabilité
Clauses complémentaires facultatives
- Clause d'arbitrage
- Force majeure
- Interdiction de débauchage
Quand vous avez besoin de ce contrat
- Conseil en management
- Conseil IT
- Projets de stratégie
- Management de transition
Convient à : Cabinets de conseil, consultants indépendants, PME avec consultants externes.
Pour les champs complexes comme la description de la prestation ou l'objet, vous pouvez faire générer une proposition à l'aide du bouton IA (icône étincelles) — la proposition reste modifiable avant d'être reprise dans le contrat.
Une fois le contrat créé, vous le téléchargez sous forme de fichier et pouvez le transmettre à l’avocat de votre choix.
Les honoraires de résultat peuvent être interdits pour certaines professions réglementées — l'assistant affiche une alerte qualité.
Nos modèles sont des documents prédéfinis que vous adaptez à votre cas. Ils ne constituent pas un conseil juridique et ne remplacent pas la vérification par un avocat ; nous ne garantissons ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur actualité. L'utilisation se fait sous votre propre responsabilité.
Questions fréquentes
Un contrat finalisé en 5 minutes.
Répondez à quelques questions, l'assistant s'occupe du reste. Fichiers PDF et DOCX disponibles directement au téléchargement.
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